Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solution Dépan'Maison
Chartis Europe, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3928349
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
Solution Dépan\'Maison de Chartis Europe

Présentation de la marque Solution Dépan'Maison

Déposée le 19 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) Chartis Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Solution Dépan'Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chartis Europe domicilié(e) Tour Chartis, 34 Place des Corolles - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chartis Europe, Mme. Hélène Thillier domicilié(e) Tour Chartis, 34 Place des Corolles - 92400 - Courbevoie - France.

La marque Solution Dépan'Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution Dépan'Maison est expirée depuis le 19 juin 2022.

Chartis Europe a également déposé les autres marques suivantes : SOA


Chartis Europe, Société Anonyme - Tour Chartis, 34 Place des Corolles - 92400 - Courbevoie - France


Chartis Europe, Mme. Hélène Thillier - Tour Chartis, 34 Place des Corolles - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.