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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chartis Europe
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SOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOA
Chartis Europe, SA

Numéro de dépôt :
3944217
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2022
SOA de Chartis Europe

Présentation de la marque SOA

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Chartis Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chartis Europe domicilié(e) Tour CB 21, 16 place de l'iris - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chartis Europe, Mme. Helene THILLIER domicilié(e) Tour CB 21, 16 place de l'iris - 92400 - Courbevoie - France.

La marque SOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOA est expirée depuis le 6 septembre 2022.

Chartis Europe a également déposé les autres marques suivantes : Solution Dépan'Maison


Chartis Europe, SA - Tour CB 21, 16 place de l'iris - 92400 - Courbevoie - France


Chartis Europe, Mme. Helene THILLIER - Tour CB 21, 16 place de l'iris - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

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