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Marques déposées par CHARTIER SOPHIE
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FAIT AVEC AMOUR PAR MAMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIT AVEC AMOUR PAR MAMAN
CHARTIER SOPHIE

Numéro de dépôt :
94511456
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque FAIT AVEC AMOUR PAR MAMAN

Déposée le 17 mars 1994 par CHARTIER SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIT AVEC AMOUR PAR MAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est CHARTIER SOPHIE, domicilié(e) 7 BIS RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARTIER SOPHIE - France.

La marque FAIT AVEC AMOUR PAR MAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIT AVEC AMOUR PAR MAMAN est expirée depuis le 17 mars 2004.

CHARTIER SOPHIE a également déposé les autres marques suivantes : ILHAME , (Marque figurative) , Gaby le Kat , FAIT AVEC AMOUR PAR GRAND-MERE


CHARTIER SOPHIE - 7 BIS RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS - France


CHARTIER SOPHIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

- Affiches - Etiquettes non en tissu - Modèle de broderie - Confection de vêtements (patrons) - Couture (patron) - Produits de l'imprimerie - Etiquettes en tissu - Tissus ADHESIFS (collables à chaud) - Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie) - Canevas pour la tapisserie ou la broderie - Linge de maison - Linge de lit - Linge ouvré - Linge de bain VETEMENTS - CHAUSSURES CHAPELLERIE - Bavettes - Bavoirs non en papier - Bonnets - Chandails - Chaussons - Layettes - Pull-overs - Tricots - Tabliers DENTELLES, BRODERIES, RUBANS, LACETS - Attaches pour vêtements - Galon à border - Cordons en laine - Lettres pour marquer le linge - Articles de mercerie - Ornement d'articles textiles (pièces collables à chaud) - Rubans (passementerie)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.