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Marques déposées par CHARTIER SOPHIE
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FAIT AVEC AMOUR PAR GRAND-MERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIT AVEC AMOUR PAR GRAND-MERE
CHARTIER SOPHIE

Numéro de dépôt :
94511457
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque FAIT AVEC AMOUR PAR GRAND-MERE

Déposée le 17 mars 1994 par CHARTIER SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIT AVEC AMOUR PAR GRAND-MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est CHARTIER SOPHIE, domicilié(e) 7 BIS RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARTIER Sophie - France.

La marque FAIT AVEC AMOUR PAR GRAND-MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIT AVEC AMOUR PAR GRAND-MERE est expirée depuis le 17 mars 2004.

CHARTIER SOPHIE a également déposé les autres marques suivantes : ILHAME , (Marque figurative) , Gaby le Kat , FAIT AVEC AMOUR PAR MAMAN


CHARTIER SOPHIE - 7 BIS RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS - France


CHARTIER Sophie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

- Affiches - Etiquettes non en tissu - Modèle de broderie - Confection de vêtements (patrons) - Couture (patron pour la) - Produits de l'imprimerie - Etiquettes en tissu - Tissus ADHESIFS (collables à chaud) - Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la) - Canevas pour la tapisserie ou la broderie - Linge de maison - Linge de lit - Linge ouvré - Linge de bain VETEMENTS-CHAUSSURES CHAPELLERIE - Bavettes - Bavoirs non en papier - Bonnets - Chandails - Chaussons - Layettes - Pull-overs - Tricots - Tabliers DENTELLES, BRODERIES, RUBANS, LACETS - Attaches pour vêtements - Galon à border - Cordons en laine - Lettres pour marquer le linge - Articles de mercerie - Ornement d'articles textiles (pièces collables à chaud) - Rubans (passementerie)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.