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Marques déposées par la société CHARTIER Pierre
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ARPEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPEL
CHARTIER Pierre

Numéro de dépôt :
94539341
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque ARPEL

Déposée le 7 octobre 1994 par la société CHARTIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société CHARTIER Pierre domicilié(e) 24 rue Lafitte, 75009 PARIS (dossier no 2203246) - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 704 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) (dossier no 2203246) - France.

La marque ARPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque ARPEL est expirée depuis le 30 juillet 2011.

CHARTIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ASSURECO L'ASSURANCE QUI VOUS MET A L'ABRI DES "COUPS DURS" ET MENAGE VOS FINANCES ! , CHARTIER OPTICIEN


CHARTIER Pierre - 24 rue Lafitte, 75009 PARIS (dossier no 2203246) - France - SIREN 674704184


SODEMA CONSEILS SA - (dossier no 2203246) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2203246 - Publication au BOPI 2001-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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