ARPEL
Présentation de la marque ARPEL
Déposée le 7 octobre 1994 par la société CHARTIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque ARPEL est expirée depuis le 30 juillet 2011.
CHARTIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2203246 - Publication au BOPI 2001-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45