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Marques déposées par monsieur CHARTIER Daniel
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ARION NOBLESSE DE L'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARION NOBLESSE DE L'HABITAT
Monsieur CHARTIER Daniel, Rue Marcellin Berthelot, Z.I. de la République, 86000 POITIERS.

Numéro de dépôt :
1264825
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
02/03/1994
ARION NOBLESSE DE L\'HABITAT de CHARTIER Daniel

Présentation de la marque ARION NOBLESSE DE L'HABITAT

Déposée le 2 mars 1984 par monsieur CHARTIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « ARION NOBLESSE DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHARTIER Daniel - France.

La marque ARION NOBLESSE DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARION NOBLESSE DE L'HABITAT est expirée depuis le 2 mars 1994.


Monsieur CHARTIER Daniel, Rue Marcellin Berthelot, Z.I. de la République, 86000 POITIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Construction de maisons traditionnelles de maisons à ossature bois.