Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUA NET
Numéro de dépôt :
1370115
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1996
Présentation de la marque AQUA NET
Déposée le 11 septembre 1986 par CHARTIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUA NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA NET est expirée depuis le 11 septembre 1996.
CHARTIER Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07