Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARTIER
Monsieur CHARTIER Alain Georges de nationalité française

Numéro de dépôt :
1547876
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque CHARTIER

Déposée le 17 août 1989 par monsieur CHARTIER Alain Georges de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHARTIER Alain Georges de nationalité française domicilié(e) 7 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON (dossier no 2147999) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2147999) - France.

La marque CHARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTIER est expirée depuis le 17 août 2009.


Monsieur CHARTIER Alain Georges de nationalité française - 7 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON (dossier no 2147999) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2147999) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147999 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

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