Déposée le 23 décembre 1992 par CHARTERS & COMPAGNIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARTERS CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est CHARTERS & COMPAGNIES, domicilié(e) 12, rue Truillot, 94200 Ivry-sur-Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques GOYET Avocat à la Cour - France.
La marque CHARTERS CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTERS CENTER est expirée depuis le 23 décembre 2002.
CHARTERS & COMPAGNIES - 12, rue Truillot, 94200 Ivry-sur-Seine - France
Jacques GOYET Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Edition de brochures, documentation, programmes publicitaires et promotionnels. Promotion et publicité. Agence de tourisme et de voyages. Organisation de voyages et de circuits touristiques. Réservation de places aériennes, maritimes et terrestres. Transport de personnes et/ou de marchandises d'une place à l'autre par route, par eau, par air, par rail. Location de véhicules de transport et de tourisme. Informations concernant le voyage. Hôtellerie, accueil et réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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