Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTER WEB SELECTION
CHARTER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3027483
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2010

Présentation de la marque CHARTER WEB SELECTION

Déposée le 12 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) CHARTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTER WEB SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARTER domicilié(e) 1, rue René Anjolvy, 94250 GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 335 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILLIPS, GIRAUD NAUD & SWARTZ - France.

La marque CHARTER WEB SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTER WEB SELECTION est expirée depuis le 12 mai 2010.

CHARTER a également déposé les autres marques suivantes : BIEN DECIDER ASSURANCE , BIEN DECIDER VOTRE MAISON , BIEN DECIDER VOS BUREAUX , BIEN DECIDER VOS AFFAIRES , LE CARNET MALIN , LE KIOSQUE CHARTER , CAP AFFAIRES , BIEN DECIDER PRESSE , BIEN DECIDER COMMUNICATION , BIEN DECIDER HOTELLERIE


CHARTER, société anonyme - 1, rue René Anjolvy, 94250 GENTILLY - France - SIREN 408335933


PHILLIPS, GIRAUD NAUD & SWARTZ - France


Inscription le 8 juin 2001 - Rejet partiel n°324385 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Papier, et articles en papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques. Brochures. Prospectus, publications. Cartes. Catalogues. Revues. Publicité. Distribution de prospectus et d'échantillons. Reproduction de documents. Affichage. Publication de textes publicitaires Services d'abonnement de journaux pour les tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents à caractère publicitaire, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires ; courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires et de descriptifs commerciaux sur tout support et notamment sur un réseau de télécommunications et sur l'Internet ; location d'espaces publicitaires, affichage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; études de marché ; statistiques ; constitution et mise à jour de bases de Données et de méga bases de données à caractère commercial ; ; aide à la prospection commerciale. Communications. Télécommunications. agence de presse et d'informations. Diffusion de données sur réseaux de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; réfèrencement de sites sur un réseau de télécommunication et notamment par Internet ; réalisation de liens hypertextes sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'information pour et par un réseau de télécommunication. Edition de textes autres que publicitaires Edition de livres, de revues, de publications, de disques optiques compacts ; édition électronique ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de forums de discussions sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet. Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; recherches techniques ; location de fichiers de prospects ; services de mise en place et d'accompagnement de centres d'appel ; services de relance téléphonique des prospects.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.