Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIEN DECIDER
CHARTER société anonyme

Numéro de dépôt :
1660667
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2011

Présentation de la marque BIEN DECIDER

Déposée le 7 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CHARTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIEN DECIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARTER domicilié(e) 1, Rue René Anjolvy, 94250 GENTILLY (dossier no 2208880) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 916 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2208880) - France.

La marque BIEN DECIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIEN DECIDER est expirée depuis le 7 mai 2011.

CHARTER a également déposé les autres marques suivantes : BIEN DECIDER ASSURANCE , BIEN DECIDER VOTRE MAISON , BIEN DECIDER VOS BUREAUX , BIEN DECIDER VOS AFFAIRES , LE CARNET MALIN , LE KIOSQUE CHARTER , CAP AFFAIRES , BIEN DECIDER PRESSE , BIEN DECIDER COMMUNICATION , BIEN DECIDER HOTELLERIE


CHARTER société anonyme - 1, Rue René Anjolvy, 94250 GENTILLY (dossier no 2208880) - France - SIREN 320916414


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - (dossier no 2208880) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2208880 - Publication au BOPI 2001-10-31

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°338531 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338530 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 30 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336084 - Publication au BOPI 2001-11-30

Inscription le 9 novembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°334614 - Publication au BOPI 2001-11-09

Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques.Plaques à adresses.Affiches.Brochures.Clichés d'imprimerie.Couvertures en papeterie.Dessins.Modèles d'écriture.Enseigne en papier ou en carton.Représentations graphiques.Prospectus.Publications.Publicité.Distribution de prospectus et d'échantillons.Reproduction de documents.Affichage.Diffusion d'annonces publicitaires.Publication de textes publicitaires.Communications.Agence de presse et d'informations.Conditionnement de produits. Edition de textes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.