Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARTENDRAULT Aurélien
/
C NOT KOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C NOT KOZ
CHARTENDRAULT Aurélien
MAINBRAULT Benoît
ROGER Julien

Numéro de dépôt :
3141467
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012
C NOT KOZ de CHARTENDRAULT Aurélien

Présentation de la marque C NOT KOZ

Déposée le 14 janvier 2002 par CHARTENDRAULT Aurélien, MAINBRAULT Benoît, ROGER Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C NOT KOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Les déposants sont CHARTENDRAULT Aurélien, domicilié(e) 41 rue PROUDHON, 18000 BOURGES - France, MAINBRAULT Benoît, domicilié(e) 34 rue Jacques Brel, 18100 VIERZON - France, ROGER Julien, domicilié(e) Impasse Antoine Bourdelle, 18000 BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARTENDRAULT Aurélien - France.

La marque C NOT KOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C NOT KOZ est expirée depuis le 14 janvier 2012.


CHARTENDRAULT Aurélien - 41 rue PROUDHON, 18000 BOURGES - France

MAINBRAULT Benoît - 34 rue Jacques Brel, 18100 VIERZON - France

ROGER Julien - Impasse Antoine Bourdelle, 18000 BOURGES - France


CHARTENDRAULT Aurélien - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Vêtements (habillement) chaussures, chapellerie. Cuir et imitations cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus ; couvertures de lits et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.