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Marques déposées par Charte Qualité Maïs Classe A
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Maïs Classe A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maïs Classe A
Charte Qualité Maïs Classe A, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4015519
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
Maïs Classe A de Charte Qualité Maïs Classe A

Présentation de la marque Maïs Classe A

Déposée le 24 juin 2013 par Charte Qualité Maïs Classe A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Maïs Classe A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est Charte Qualité Maïs Classe A, ASSOCIATION domicilié(e) Chez Sica du Silo Portuaire de Bordeaux, Quai de Vial, BASSENS, 33565 CARBON BLANC Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charte Qualité Maïs Classe A, M. CLAVE Philippe domicilié(e) Chez Sica du Silo Portuaire de Bordeaux, Quai de Vial, BASSENS, 33565 CARBON BLANC Cedex - France.

La marque Maïs Classe A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maïs Classe A est expirée depuis le 24 juin 2023.


Charte Qualité Maïs Classe A, ASSOCIATION - Chez Sica du Silo Portuaire de Bordeaux, Quai de Vial, BASSENS, 33565 CARBON BLANC Cedex - France


Charte Qualité Maïs Classe A, M. CLAVE Philippe - Chez Sica du Silo Portuaire de Bordeaux, Quai de Vial, BASSENS, 33565 CARBON BLANC Cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.