Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE ANAGRAMME
CHARRUYER ERIC
ROMANO PASCAL

Numéro de dépôt :
3149047
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2012
ENSEMBLE ANAGRAMME de CHARRUYER ERIC

Présentation de la marque ENSEMBLE ANAGRAMME

Déposée le 20 février 2002 par CHARRUYER ERIC et ROMANO PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSEMBLE ANAGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Les déposants sont CHARRUYER ERIC domicilié(e) 29 RUE PAUL FORT,75014 PARIS - 75014 - France et ROMANO PASCAL domicilié(e) 19 RUE DU VIEUX VERSAILLES,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC CHARRUYER domicilié(e) 29, rue Paul Fort,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque ENSEMBLE ANAGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE ANAGRAMME est expirée depuis le 20 février 2012.


CHARRUYER ERIC - 29 RUE PAUL FORT,75014 PARIS - 75014 - France

ROMANO PASCAL - 19 RUE DU VIEUX VERSAILLES,78000 VERSAILLES - 78000 - France


ERIC CHARRUYER - 29, rue Paul Fort,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Organisation et production de spectacles Instruments de musique Support d'enregistrements sonores

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.