Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PRE DU MOINE
CHARRUT CHRISTIANE

Numéro de dépôt :
3260234
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/12/2023
CHATEAU LE PRE DU MOINE de CHARRUT CHRISTIANE

Présentation de la marque CHATEAU LE PRE DU MOINE

Déposée le 2 décembre 2003 par CHARRUT CHRISTIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LE PRE DU MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est CHARRUT CHRISTIANE domicilié(e) LE PELLETAN - 33220 - ST QUENTIN DE CAPLONG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIANE CHARRUT domicilié(e) LE PELLETAN - 33220 - ST QUENTIN DE CAPLONG - France.

La marque CHATEAU LE PRE DU MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE PRE DU MOINE est expirée depuis le 2 décembre 2023.

CHARRUT CHRISTIANE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARBOT


CHARRUT CHRISTIANE - LE PELLETAN - 33220 - ST QUENTIN DE CAPLONG - France


CHRISTIANE CHARRUT - LE PELLETAN - 33220 - ST QUENTIN DE CAPLONG - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Concession de licence n°418478 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2013 n°2545986 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-09

Vin appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée.