Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTAINEMENT
CHARRUEAU Alain, Louis Roger

Numéro de dépôt :
94521605
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2004

Présentation de la marque CERTAINEMENT

Déposée le 25 mai 1994 par CHARRUEAU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTAINEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est CHARRUEAU Alain, Louis Roger, domicilié(e) 6 bis, avenue Montebello, 78600 MAISONS LAFFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CHARRUEAU - France.

La marque CERTAINEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTAINEMENT est expirée depuis le 25 mai 2004.

CHARRUEAU Alain a également déposé les autres marques suivantes : NAMASTE , DR. JEKYLL & MR. HYDE , PATHFINDER - L'ECLAIREUR , WYOMING , UXMAL


CHARRUEAU Alain, Louis Roger - 6 bis, avenue Montebello, 78600 MAISONS LAFFITTE - France


Alain CHARRUEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Parfums, eaux de toilette, produits de toilette et de bain, produits cosmétiques et de maquillage