Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSEMBLAGE R.C
CHARRON Robert

Numéro de dépôt :
1428760
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/1997
ASSEMBLAGE R.C de CHARRON Robert

Présentation de la marque ASSEMBLAGE R.C

Déposée le 25 septembre 1987 par CHARRON Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSEMBLAGE R.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARRON Robert, domicilié(e) 63, rue Beauducheu, 33800 BORDEAUX. - France.

La marque ASSEMBLAGE R.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSEMBLAGE R.C est expirée depuis le 25 septembre 1997.

CHARRON Robert a également déposé les autres marques suivantes : RC


CHARRON Robert - 63, rue Beauducheu, 33800 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Matériaux de constructions non métalliques, quincaillerie métallique, matériaux de constructions non métalliques notamment dispositif d'assemblage en bois, plastiques, meubles, sièges, rayonnage, produits non compris dans d'autres classes, en bois, matières plastiques, jouets, articles de gymnastiques et de sport, caisses en bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].