Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vaporette
M. CHARRON NICOLAS, Agissant pour le compte de la société La Vaporette en cours de formation

Numéro de dépôt :
4041128
Date de dépôt :
20/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2023
La Vaporette de CHARRON NICOLAS

Présentation de la marque La Vaporette

Déposée le 20 octobre 2013 par monsieur CHARRON NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Vaporette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur CHARRON NICOLAS domicilié(e) 7 CHEMIN DE BATIGNY - 27220 - MOUSSEAUX NEUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARRON NICOLAS domicilié(e) 7 CHEMIN DE BATIGNY - 27220 - MOUSSEAUX NEUVILLE - France.

La marque La Vaporette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vaporette est expirée depuis le 20 octobre 2023.


M. CHARRON NICOLAS, Agissant pour le compte de la société La Vaporette en cours de formation - 7 CHEMIN DE BATIGNY - 27220 - MOUSSEAUX NEUVILLE - France


M. CHARRON NICOLAS - 7 CHEMIN DE BATIGNY - 27220 - MOUSSEAUX NEUVILLE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Tabac ; cigares ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares.