Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE REFLETS
CHARRON-MELLARDI Cécile
Thierry DURAND

Numéro de dépôt :
94547049
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2004

Présentation de la marque ENSEMBLE REFLETS

Déposée le 25 novembre 1994 par CHARRON-MELLARDI Cécile et Thierry DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENSEMBLE REFLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Les déposants sont CHARRON-MELLARDI Cécile, domicilié(e) 110, rue Garibaldi, 69006 LYON - France et Thierry DURAND, domicilié(e) 3 place du petit collège, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND THIERRY - France.

La marque ENSEMBLE REFLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE REFLETS est expirée depuis le 25 novembre 2004.


CHARRON-MELLARDI Cécile - 110, rue Garibaldi, 69006 LYON - France

Thierry DURAND - 3 place du petit collège, 69005 LYON - France


DURAND THIERRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Ensemble de musiciens Représentation de spectacles Services d'orchestre Enseignement artistique Disques compacts (audio-vidéo) Enregistrement sonores Bandes vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.