Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2 X 2
CHARRON Jean-Yves

Numéro de dépôt :
1757535
Date de dépôt :
10/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/09/2000

Présentation de la marque 2 X 2

Déposée le 10 septembre 1990 par CHARRON Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 2 X 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARRON Jean-Yves, domicilié(e) 5, rue de St Nom, 78620 L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque 2 X 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 X 2 est expirée depuis le 10 septembre 2000.

CHARRON Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES INVENTEURS , OPEN BUSINESS WORLD , ENVOL TECHNOLOGIES , ALBATROS ENVOL , ALBATROS DEVELOPPEMENT , ENVOL PROTOTYPE , SNAKE , BUSINESS ENVOL , PULSAR , ENVOL TEAM


CHARRON Jean-Yves - 5, rue de St Nom, 78620 L'ETANG LA VILLE - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Véhicules autres que les motos, appareils de locomotion par terre (autres que les motos) par air ou par eau. Articles de gymnastique et de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].