Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE PECANY
Numéro de dépôt :
1660103
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
24/04/2001
Présentation de la marque CLOS DE PECANY
Déposée le 24 avril 1991 par madame Charron Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS DE PECANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE PECANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE PECANY est expirée depuis le 24 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41