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Marques déposées par CHARRON Fabrice
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SEA & LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA & LAND
CHARRON Fabrice
BARRAU Stéphane

Numéro de dépôt :
99805234
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque SEA & LAND

Déposée le 29 juillet 1999 par CHARRON Fabrice et BARRAU Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA & LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Les déposants sont CHARRON Fabrice, domicilié(e) Clos Maurens 1, 5 Rue Buffon, 31270 CUGNAUX - France et BARRAU Stéphane, domicilié(e) Ancienne Ecole, 31370 FORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Corinne CAPDEVILLE AVOCAT - France.

La marque SEA & LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA & LAND est expirée depuis le 29 juillet 2009.

CHARRON Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : BLANC BLEU MARINE , SEA & SHORE


CHARRON Fabrice - Clos Maurens 1, 5 Rue Buffon, 31270 CUGNAUX - France

BARRAU Stéphane - Ancienne Ecole, 31370 FORGUES - France


Maître Corinne CAPDEVILLE AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Vêtements. Chaussures. Chapellerie.