Déposée le 19 février 1999 par CHARRON Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BLANC BLEU MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est CHARRON Fabrice, domicilié(e) Clos Mauren 1, 5 Rue Buffon, 31270 CUGNAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Corinne CAPDEVILLE AVOCAT - France.
La marque BLANC BLEU MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLANC BLEU MARINE est expirée depuis le 19 février 2009.
CHARRON Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : SEA & LAND , SEA & SHORE
CHARRON Fabrice - Clos Mauren 1, 5 Rue Buffon, 31270 CUGNAUX - France
Maître Corinne CAPDEVILLE AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 13 janvier 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°293381 - Publication au BOPI 2000-01-13
Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet partiel n°353064 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 19 juin 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°302304 - Publication au BOPI 2000-06-19
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
- Meubles - cadres - accastillage (décoration)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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