Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Oléïcole de Berthomieux
CHARRON Christian Roland Victor exploitant oléïcole

Numéro de dépôt :
3307178
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/08/2014
Domaine Oléïcole de Berthomieux de CHARRON Christian Roland Victor exploitant oléïcole

Présentation de la marque Domaine Oléïcole de Berthomieux

Déposée le 5 août 2004 par la société CHARRON Christian Roland Victor exploitant oléïcole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Domaine Oléïcole de Berthomieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la société CHARRON Christian Roland Victor exploitant oléïcole domicilié(e) Domaine oléïcole de Berthomieux, 30, route de Sauveterre,33760 FRONTENAC - 33760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 121 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARRON Christian Roland Victor domicilié(e) Domaine Oléïcole de Berthomieux, 30 route de Sauveterre,33760 FRONTENAC - 33760 - France.

La marque Domaine Oléïcole de Berthomieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Oléïcole de Berthomieux est expirée depuis le 5 août 2014.


CHARRON Christian Roland Victor exploitant oléïcole - Domaine oléïcole de Berthomieux, 30, route de Sauveterre,33760 FRONTENAC - 33760 - France - SIREN 342121407


CHARRON Christian Roland Victor - Domaine Oléïcole de Berthomieux, 30 route de Sauveterre,33760 FRONTENAC - 33760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Huile d'olive. Fromage. Vinaigre d'olive réalisé à partir de la pate d'olive. Vinaigre de Saké réalisé à partir de riz. Vinaigre de Vodka. Thé. Boissons à base de thé. Sauce (condiments). Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés. Fruits et légumes frais. Arbustes, plants, arbres (végétaux), plantes. Agrumes. Bois bruts. Semences, graines. Plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et de jus de fruits. Nectars de fruits. Apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; vins de Pays ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins et les eaux-de-vie) ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.