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Marques déposées par CHARRITTE JEAN PIERRETODO
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CHATEAU DE SAILLANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE SAILLANS
SCEA CHARRITTE JEAN PIERRE, SCEA

Numéro de dépôt :
3011923
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2030

Présentation de la marque CHATEAU DE SAILLANS

Déposée le 28 février 2000 par CHARRITTE JEAN PIERRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE SAILLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est CHARRITTE JEAN PIERRETODO domicilié(e) 3 SAILLANS, 33490 SAINT MARTIAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 616 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHARRITTE JP, SCEA, Mme CHARRITTE sylvie domicilié(e) 3 SAILLANS, 33490 SAINT MARTIAL - France.

La marque CHATEAU DE SAILLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE SAILLANS arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

CHARRITTE JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES CHARMETTES


SCEA CHARRITTE JEAN PIERRE, SCEA - 3 SAILLANS, 33490 SAINT MARTIAL - France - SIREN 332616552


SCEA CHARRITTE JP, SCEA, Mme CHARRITTE sylvie - 3 SAILLANS, 33490 SAINT MARTIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436701 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737176 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-01-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHÂTEAU DE SAILLANS.