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Marques déposées par monsieur CHARRIERE Francis
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Entente Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Entente Bio
M. CHARRIERE Francis

Numéro de dépôt :
4157037
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2025
Entente Bio de CHARRIERE Francis

Présentation de la marque Entente Bio

Déposée le 13 février 2015 par monsieur CHARRIERE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Entente Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur CHARRIERE Francis domicilié(e) Bureau du GAB, 635 Rue du Levant - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARRIERE Francis domicilié(e) Bureau du GAB, 635 Rue du Levant - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

La marque Entente Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entente Bio arrivera à expiration en date du 13 février 2025.


M. CHARRIERE Francis - Bureau du GAB, 635 Rue du Levant - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


M. CHARRIERE Francis - Bureau du GAB, 635 Rue du Levant - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ; cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ; animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustaces vivants ; appats vivants pour la peche ; cereales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.