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Marques déposées par monsieur CHARRIERE Christian
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DELAUNAY BELLEVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAUNAY BELLEVILLE
Monsieur CHARRIERE Christian

Numéro de dépôt :
99797040
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque DELAUNAY BELLEVILLE

Déposée le 14 juin 1999 par monsieur CHARRIERE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DELAUNAY BELLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est monsieur CHARRIERE Christian domicilié(e) demeurant 41 Avenue de Saint Mandé, à PARIS 75012, de nationalité française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian CHARRIERE - France.

La marque DELAUNAY BELLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAUNAY BELLEVILLE est expirée depuis le 14 juin 2009.

CHARRIERE Christian a également déposé les autres marques suivantes : T. BOX TIBOX , COQ O'RICO et POULE O'POT Le Poulet dans tous ses états , C ART , DOLUS BONUS ET JUSTA CAUSA PUBLISSSS SITE PUBLISSSS SITAT PUBLISSSS SITA PUBLISSSS SITY


Monsieur CHARRIERE Christian - demeurant 41 Avenue de Saint Mandé, à PARIS 75012, de nationalité française - France


Monsieur Christian CHARRIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.