Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C CHARRIER-BRISSEAU
Numéro de dépôt :
1706352
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001
Présentation de la marque C CHARRIER-BRISSEAU
Déposée le 19 novembre 1991 par CHARRIER JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CHARRIER-BRISSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C CHARRIER-BRISSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706352.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°321395 - Publication au BOPI 2001-04-17