Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPCAMPUS REUSSIR ENSEMBLE
CHARRIER - JEAN-MICHEL ; PIERRE ; MARCEL

Numéro de dépôt :
3144724
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
SAPCAMPUS REUSSIR ENSEMBLE de CHARRIER - JEAN-MICHEL ; PIERRE ; MARCEL

Présentation de la marque SAPCAMPUS REUSSIR ENSEMBLE

Déposée le 31 janvier 2002 par CHARRIER - JEAN-MICHEL ; PIERRE ; MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPCAMPUS REUSSIR ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est CHARRIER - JEAN-MICHEL ; PIERRE ; MARCEL domicilié(e) 22 RUE DU MARÉCHAL FOCH,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARRIER JEAN-MICHEL domicilié(e) 22 RUE DU MARECHAL FOCH,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque SAPCAMPUS REUSSIR ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPCAMPUS REUSSIR ENSEMBLE est expirée depuis le 31 janvier 2012.


CHARRIER - JEAN-MICHEL ; PIERRE ; MARCEL - 22 RUE DU MARÉCHAL FOCH,78000 VERSAILLES - 78000 - France


CHARRIER JEAN-MICHEL - 22 RUE DU MARECHAL FOCH,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368824 - Publication au BOPI 2003-04-10

Inscription le 24 juin 2003 - Rejet partiel n°372489 - Publication au BOPI 2003-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

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