Déposée le 20 novembre 2012 par monsieur CHARRIER Frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Sea, Sète & Sun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est monsieur CHARRIER Frederic domicilié(e) 4 Impasse de Rochebrune - 34200 - SETE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARRIER Frederic domicilié(e) 4 Impasse de Rochebrune - 34200 - SETE - France.
La marque Sea, Sète & Sun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sea, Sète & Sun est expirée depuis le 20 novembre 2022.
CHARRIER Frederic a également déposé les autres marques suivantes : SOMALITA , South Lodge
M. CHARRIER Frederic - 4 Impasse de Rochebrune - 34200 - SETE - France
M. CHARRIER Frederic - 4 Impasse de Rochebrune - 34200 - SETE - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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