Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP IMPACTS
Numéro de dépôt :
1553228
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/09/1999
Présentation de la marque STOP IMPACTS
Déposée le 12 septembre 1989 par CHARRIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « STOP IMPACTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOP IMPACTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP IMPACTS est expirée depuis le 12 septembre 1999.
CHARRIER Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11