Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SARRAZIN
CHARRE DIDIER

Numéro de dépôt :
96609285
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE DU SARRAZIN

Déposée le 17 janvier 1996 par CHARRE DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU SARRAZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est CHARRE DIDIER, domicilié(e) RUE DE LA POSTE, 30390 DOMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER CHARRE - France.

La marque DOMAINE DU SARRAZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SARRAZIN est expirée depuis le 17 janvier 2006.


CHARRE DIDIER - RUE DE LA POSTE, 30390 DOMAZAN - France


DIDIER CHARRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU SARRAZIN