Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU SARRAZIN
Numéro de dépôt :
1079576
Date de dépôt :
30/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes
Présentation de la marque DOMAINE DU SARRAZIN
Déposée le 30 novembre 1978 par CHARRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DU SARRAZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU SARRAZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU SARRAZIN est expirée depuis le 30 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029