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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY
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TROIS FEUILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS FEUILLES
S.A.R.L. CHARRAY

Numéro de dépôt :
1338505
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1996

Présentation de la marque TROIS FEUILLES

Déposée le 14 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY domicilié(e) 27, rue des Perdrix, 03100 MONTLUCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUZE Louis. - France.

La marque TROIS FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS FEUILLES est expirée depuis le 14 janvier 1996.

CHARRAY a également déposé les autres marques suivantes : EPARVIN , CUVÉE SOMMELIÈRE , CHARRAY , CUVÉE DES MARQUIS , LE GRAND SOMMELIER , CUVÉE DES BOURGEOIS , LE VIN DU SEIGNEUR


S.A.R.L. CHARRAY - 27, rue des Perdrix, 03100 MONTLUCON. - France


HOUZE Louis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Boissons alcooliques, vins, spiritueux et liqueurs.Bières et boissons non alcooliques : eaux minérales et gazeuses;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.