Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CUVÉE DES MARQUIS
S.A.R.L. CHARRAY

Numéro de dépôt :
1328592
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CUVÉE DES MARQUIS

Déposée le 28 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE DES MARQUIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY domicilié(e) 27, rue des Perdrix, 03100 MONTLUCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUZE Louis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque CUVÉE DES MARQUIS est expirée depuis le 28 octobre 1995.

CHARRAY a également déposé les autres marques suivantes : EPARVIN , CUVÉE SOMMELIÈRE , CHARRAY , LE GRAND SOMMELIER , TROIS FEUILLES , CUVÉE DES BOURGEOIS , LE VIN DU SEIGNEUR


S.A.R.L. CHARRAY - 27, rue des Perdrix, 03100 MONTLUCON. - France


HOUZE Louis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription - Renonciation totale n°24315 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°24315 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), Vins, spiritueux et liqueurs.