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Marques déposées par la société CHARRASSE Yves
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DOMAINE DU CASAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CASAL
CHARRASSE Yves

Numéro de dépôt :
3036658
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU CASAL

Déposée le 19 juin 2000 par la société CHARRASSE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société CHARRASSE Yves domicilié(e) LA COMBE, 84330 SAINT PIERRE DE VASSOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 097 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARRASSE Yves - France.

La marque DOMAINE DU CASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CASAL est expirée depuis le 19 juin 2010.


CHARRASSE Yves - LA COMBE, 84330 SAINT PIERRE DE VASSOLS - France - SIREN 348097833


CHARRASSE Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Vins blanc, rosé, rouge, de pays ou d'appellation d'origine.