Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILEA
CHARPY Philippe - L'Esplanade

Numéro de dépôt :
94504113
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque PHILEA

Déposée le 28 janvier 1994 par la société CHARPY Philippe - L'Esplanade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société CHARPY Philippe - L'Esplanade domicilié(e) 5 A1, cours de la République, 74240 GAILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 342 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARPY Philippe - France.

La marque PHILEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILEA est expirée depuis le 28 janvier 2004.


CHARPY Philippe - L'Esplanade - 5 A1, cours de la République, 74240 GAILLARD - France - SIREN 343342507


CHARPY Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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