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Marques déposées par la société CHARPIOT Claude
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Bartholdi Immobilier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bartholdi Immobilier
CHARPIOT Claude

Numéro de dépôt :
99818246
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque Bartholdi Immobilier

Déposée le 14 octobre 1999 par la société CHARPIOT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bartholdi Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la société CHARPIOT Claude domicilié(e) 21, QUAI VAUBAN, B.P. 395, 90007 BELFORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 604 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude CHARPIOT - France.

La marque Bartholdi Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bartholdi Immobilier est expirée depuis le 14 octobre 2009.


CHARPIOT Claude - 21, QUAI VAUBAN, B.P. 395, 90007 BELFORT CEDEX - France - SIREN 319604492


Claude CHARPIOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

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