Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANOBUT
Numéro de dépôt :
1616433
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2000
Présentation de la marque PANOBUT
Déposée le 20 septembre 1990 par CHARPILIENNE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANOBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANOBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOBUT est expirée depuis le 20 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09