Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DU MOHAIR
CHARPIGNON Jean-Luc

Numéro de dépôt :
96625014
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque LA FERME DU MOHAIR

Déposée le 7 mai 1996 par CHARPIGNON Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FERME DU MOHAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est CHARPIGNON Jean-Luc, domicilié(e) Le Freyche, 09240 La Bastide de Sérou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARPIGNON Jean-Luc - France.

La marque LA FERME DU MOHAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU MOHAIR est expirée depuis le 7 mai 2006.


CHARPIGNON Jean-Luc - Le Freyche, 09240 La Bastide de Sérou - France


CHARPIGNON Jean-Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

- Fils à usage textile - Tissus et produits textiles à savoir Couvertures de lit et de table - Vêtements (habillement) chaussettes, écharpes, gants, chapellerie Tous ces produits étant en mohair

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.