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Marques déposées par CHARPENTIER Severine
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les magasins BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

les magasins BIO
CHARPENTIER Severine

Numéro de dépôt :
3536656
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/11/2017
les magasins BIO de CHARPENTIER Severine

Présentation de la marque les magasins BIO

Déposée le 12 novembre 2007 par CHARPENTIER Severine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « les magasins BIO »

Le déposant est CHARPENTIER Severine domicilié(e) 9 Rue Saint Guillaume,22000 SAINT BRIEUC - 22000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lemasson & Associés avocats domicilié(e) BP 505,22005 SAINT BRIEUC - 22005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les magasins BIO est expirée depuis le 12 novembre 2017.


CHARPENTIER Severine - 9 Rue Saint Guillaume,22000 SAINT BRIEUC - 22000 - France


Lemasson & Associés avocats - BP 505,22005 SAINT BRIEUC - 22005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Viande poisson volaille gibier fruits et légumes gelées confitures compotes œufs lait produits laitiers beurre charcuterie salaisons crustacés non vivants – conserves de viande et poisson fromages – huiles comestibles.

Café thé cacao sucre riz farine pain pâtisserie confiserie miel sel moutarde vinaigre condiments epices biscuiterie gâteaux chocolat boissons à base de cacao, café, chocolat ou thé, sucreries.

Fruits et légumes frais crustacés vivants agrumes.

Bières eaux minerales et gazeuses jus de fruits et boissons de fruits sirops limonades nectars de fruits sodas apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques. Cidres – alcools et liqueurs – vins spiritueux – Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.