Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOCMA
CHARPENTIER SERVICES

Numéro de dépôt :
4623276
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
SOCMA de CHARPENTIER SERVICES

Présentation de la marque SOCMA

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par CHARPENTIER SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est CHARPENTIER SERVICES domicilié(e) 3 Rue des Artisans - ZAC de l'Oie - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque SOCMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623276.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCMA arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

CHARPENTIER SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : GTP , CHARPENTIER , BREMAUD , BONNAMY , ASA , B BETONIC , CTCV , R REVAL , ASA


CHARPENTIER SERVICES - 3 Rue des Artisans - ZAC de l'Oie - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Sable ; Sable de construction ; Sables destinés à la préparation de mortiers et de bétons ; Graviers ; Gros graviers ; Gravillons ; Granulats ; Granulats destinés à la préparation du béton ; Pierres ; Pierre, roche, argile et minéraux ; Matériaux de construction non métalliques ; Poix, goudron, asphalte et bitume ;

Exploitation de carrières ; Extraction minière ; Extraction de gravier ; Extraction de ressources naturelles ; Extraction de matériaux de construction ; Excavation ; Services d’excavation ; Services de conseil en matière d’excavation ; Construction et démolition ; Services de déroctage à l’explosif ;

Services de livraison ; Transport et livraison de marchandises ; Organisation de livraison de marchandises ; Transports ; Transport et entreposage ; Services de transport ; Transport de marchandises ; Services de transports routier ; Transport et livraison de béton, ciment et mortier ; Services de réservation de transport ; Information en matière de transport ; Transport de matériaux de construction ; Stockage de déchets ; Enlèvements de déchets ; Transport de déchets.