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Marques déposées par CHARPENTIER SERVICES
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BREMAUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREMAUD
CHARPENTIER SERVICES

Numéro de dépôt :
4623270
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
BREMAUD de CHARPENTIER SERVICES

Présentation de la marque BREMAUD

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par CHARPENTIER SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREMAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est CHARPENTIER SERVICES domicilié(e) 3 Rue des Artisans - ZAC de l'Oie - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque BREMAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623270.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREMAUD arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

CHARPENTIER SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : GTP , CHARPENTIER , BONNAMY , SOCMA , ASA , B BETONIC , CTCV , R REVAL , ASA


CHARPENTIER SERVICES - 3 Rue des Artisans - ZAC de l'Oie - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Système d’épuration des eaux usées ; Installations de traitement des eaux usées ; Réservoir pour le traitement des eaux usées ; Stations d’épuration des eaux usées ; Filtres à eau ; Filtres de purification d’eau ; Citernes d’eau ; Réservoirs d’eau ; Installation de conduites d’eau ; Installations à filtrer l’eau ; Appareils de filtration de l’eau ; Systèmes d’épuration d’eau pour la production d’eau potable ; Installations de distribution d’eau ; Appareils de distribution d’eau ;

Travaux de construction ; Travaux de construction souterrains concernant la tuyauterie ; Travaux de construction souterrains liés aux conduites d’alimentation en gaz ou en eau ; Travaux de construction souterrains liés à la pose de tuyaux d’évacuation ; Construction de travaux publics ; Mise à disposition d’information en matière de construction dans le domaine des travaux publics ; Services de drainage ; Drainage des sols ; Drainage des terres ; Conseils en matière de génie civil [construction] ; Creusement de tunnels ; Entretien et réparation conduits pour la récupération de l'eau ; Entretien et réparation de tuyaux d'évacuation ; Génie civil dans le domaine de l'irrigation ; Installation de systèmes de récupération d'eaux pluviales ; Installation de systèmes de tuyauteries ; Installation de systèmes de drainage d'eaux pluviales ; Entretien et réparation des stations d’épuration des eaux ; Services d’assainissement ; Services de pompage et d’assainissement ; Services de vidange [assainissement] ;

Services de traitement des eaux usées ; Services de traitement des eaux pluviales ; Traitement de l’eau ; Location de filtres à eau ; Services d’épuration de l’eau sur place ; Traitement des déchets et/ou de l’eau ; Traitement des eaux usées provenant de procédés industriels ; Mise à disposition d’information en matière de traitement de l’eau.