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Marques déposées par CHARPENTIER Pascal Louis
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ARGALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGALYS
CHARPENTIER Pascal Louis, Clovis

Numéro de dépôt :
3062646
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2010
ARGALYS de CHARPENTIER Pascal Louis

Présentation de la marque ARGALYS

Déposée le 30 octobre 2000 par CHARPENTIER Pascal Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARGALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est CHARPENTIER Pascal Louis, Clovis, domicilié(e) 56 rue Anatole France, 69400 Villefranche sur saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CHARPENTIER - France.

La marque ARGALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGALYS est expirée depuis le 30 octobre 2010.


CHARPENTIER Pascal Louis, Clovis - 56 rue Anatole France, 69400 Villefranche sur saone - France


Pascal CHARPENTIER - France


Inscription le 13 avril 2001 - Concession de licence n°322074 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

- huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices à base d'extraits de plantes et/ou d'argile - produits pharmaceutiques et produits vétérinaires, produits diététiques à base d'extraits et de composés végétaux et minéraux (argile, sels minéraux) - plantes, graines, végétaux destinés à une utilisation diététique - jus de fruits et extraits végétaux sous forme liquide destinés à l'alimentation humaine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.