Déposée le 17 septembre 1999 par CHARPENTIER Michelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Emalisa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHARPENTIER Michelle, domicilié(e) 11, rue A. de Musset, 40100 DAX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARPENTIER Michelle - France.
La marque Emalisa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emalisa est expirée depuis le 17 septembre 2009.
CHARPENTIER Michelle - 11, rue A. de Musset, 40100 DAX - France
CHARPENTIER Michelle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Republication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Tissu et produits textiles : linge de table. Linge de maison. Linge de bain. Linge de lit. Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Napperons. Canevas pour la tapisserie et la broderie. Housse pour coussins. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Vêtements (habillement). Dentelles et broderies. Dentelles et broderie. Ruban et lacets, boutons, crochets et oeillets. Epingles et aiguilles. Fleurs artificielles, fleur en tissu. Papier et carton. Articles pour reliures. Matériel pour artistes. Cadres. Cartonages, imprimés, journaux, livres, manuels, peintures tableaux et gravures. Papier d'emballages. Sacs. Sachets et feuilles d'emballages en tissu et papier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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