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Marques déposées par CHARPENTIER Jérôme René Augustin
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L'AS DU VOLANT PERMIS A POINTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AS DU VOLANT PERMIS A POINTS
CHARPENTIER Jérôme René Augustin

Numéro de dépôt :
94550599
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque L'AS DU VOLANT PERMIS A POINTS

Déposée le 16 décembre 1994 par CHARPENTIER Jérôme René Augustin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AS DU VOLANT PERMIS A POINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est CHARPENTIER Jérôme René Augustin, domicilié(e) 99/15 rue des etats-unis, 36000 CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHARPENTIER Jérôme - France.

La marque L'AS DU VOLANT PERMIS A POINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS DU VOLANT PERMIS A POINTS est expirée depuis le 16 décembre 2004.


CHARPENTIER Jérôme René Augustin - 99/15 rue des etats-unis, 36000 CHATEAUROUX - France


Mr CHARPENTIER Jérôme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Jeu de société.