Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARPENTIER Jean-Marie
/
ARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE
CHARPENTIER Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3053598
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2010
ARTE de CHARPENTIER Jean-Marie

Présentation de la marque ARTE

Déposée le 26 septembre 2000 par CHARPENTIER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est CHARPENTIER Jean-Marie, domicilié(e) 2 bis Passage Sigaud, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie CHARPENTIER - France.

La marque ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE est expirée depuis le 26 septembre 2010.

CHARPENTIER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : ARTE CHARPENTIER , ARTE


CHARPENTIER Jean-Marie - 2 bis Passage Sigaud, 75013 PARIS - France


Jean Marie CHARPENTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

- Architecture - Conseils techniques en urbanisme - Service de décoration intérieure - Conseil dans le domaine de l'aménagement intérieur et de l'aménagement extérieur et du paysage.