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Marques déposées par monsieur CHARPENTIER Jean Claude
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CHATEAU LA GOVINIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GOVINIERE
Monsieur CHARPENTIER Jean Claude

Numéro de dépôt :
92433748
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque CHATEAU LA GOVINIERE

Déposée le 2 juillet 1992 par monsieur CHARPENTIER Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA GOVINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est monsieur CHARPENTIER Jean Claude domicilié(e) "Jamard", 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREFFE TRIBUNAL DE COMMERCE - France.

La marque CHATEAU LA GOVINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GOVINIERE est expirée depuis le 2 juillet 2002.

CHARPENTIER Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATERIE MONET LES BOURGATINES , CHATEAU LA FLEUR PICHON Appellation LUSSAC ST EMILION CONTROLEE , CHATEAU LA FLEUR GRENET Appellation Lussac St Emilion Contrôlée


Monsieur CHARPENTIER Jean Claude - "Jamard", 33570 LUSSAC - France


GREFFE TRIBUNAL DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LA GOVINIERE"