Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR GRENET Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
Monsieur CHARPENTIER Jean Claude

Numéro de dépôt :
95593354
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR GRENET Appellation Lussac St Emilion Contrôlée

Déposée le 3 octobre 1995 par monsieur CHARPENTIER Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR GRENET Appellation Lussac St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est monsieur CHARPENTIER Jean Claude domicilié(e) "Jamard", 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHARPENTIER Jean Claude - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR GRENET Appellation Lussac St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR GRENET Appellation Lussac St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 3 octobre 2005.

CHARPENTIER Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATERIE MONET LES BOURGATINES , CHATEAU LA FLEUR PICHON Appellation LUSSAC ST EMILION CONTROLEE , CHATEAU LA GOVINIERE


Monsieur CHARPENTIER Jean Claude - "Jamard", 33570 LUSSAC - France


Monsieur CHARPENTIER Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LA FLEUR GRENET"