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Marques déposées par monsieur CHARPENTIER James
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CHATEAU LES MARRONNIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MARRONNIERS
Monsieur CHARPENTIER James

Numéro de dépôt :
94517784
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2014

Présentation de la marque CHATEAU LES MARRONNIERS

Déposée le 21 avril 1994 par monsieur CHARPENTIER James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES MARRONNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est monsieur CHARPENTIER James domicilié(e) 8D CASSILLAC,33710 PUGNAC (dossier no 2258905) - 33710 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC domicilié(e) 33710 PUGNAC (dossier no 2258905) - France.

La marque CHATEAU LES MARRONNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES MARRONNIERS est expirée depuis le 21 avril 2014.


Monsieur CHARPENTIER James - 8D CASSILLAC,33710 PUGNAC (dossier no 2258905) - 33710 - France


UNION de PRODUCTEURS de PUGNAC - 33710 PUGNAC (dossier no 2258905) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 4 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341980 - Publication au BOPI 2002-03-04

Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2258905 - Publication au BOPI 2004-02-27

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Les Marronniers"